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Sous-Catégories:

Associations et cooperatives (7) Bases de donnees (7) Consommation et habitat (32) Environnement (27) Information et documentation (4)

Politique et diplomatie (8) Recherche bibliographique (10) Sante et alimentation (34) Urbanisme (19)

Sites:

• Droit des données publiques - Étude réalisée par Jean-Michel BRUGUIERE, Maître de Conférences à l’Université d’Avignon

• Dépôt légal et numérotations ISBN - Le dépôt légal est l'obligation pour tout imprimeur et éditeur de déposer chaque document qu'il imprime ou édite à la BnF ou auprès d'un organisme dépositaire.

• Jurisque avalanche - Base de données "Jurisque avalanche" rassemble tous les textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels sur le thème de l'avalanche.

• Le Droit et la montagne - Le droit et la montagne avec notamment une rubrique riche sur la formation de l'officier de police judiciaire.

• Termites Info - Tout savoir sur les termites (entomologie, la Loi, les termites en France, la détection, le Quizz Termite, ...)

• Site de Frédéric-Jérome Pansier - Articles divers parus dans la Gazette du Palais, Documents universitaires...

• Cheval et droit - Veille juridique, jurisprudence et contrats types pour tout ce qui concerne le cheval en général (sport-loisir-course).

• Laniac - Agent commerciaux - Annuaire, informations juridiques et fiscales...

• Fédération Nationale des Agents Commerciaux - Rubrique Législation.

• Les baux commerciaux en France - L'ambition de ce site, créé et exploité par les Cabinets BRAULT et BARBIER, Avocats au barreau de Paris, est d'informer les professionnels de l'immobilier de l'actualité législative, jurisprudentielle et pratique concernant les baux commerciaux en France.

• Bioéthique et droit - Bibliographie sur la bioéthique.

• Juridix - Site proposant des ressources pour les étudiants et les professionels : notes, rapports, ... notamment sur le Gouvernement d'entreprise, le droit des sociétés...

• La forêt privée française - Informations diverses, dont légales (rubrique "Mesures") sur la forêt.

• PRIMA Recrutement Hôtellerie - Rubrique mensuelle et assistance juridique gratuite en direction des professionnels du secteur Hôtellerie et Restauration.

• Yanous ! - Site sur les handicaps. Notamment une rubrique juridique présentant le cadre juridique général de la réparation du dommage corporel.

• Actualité juridique et textes de référence en droit de la presse - Dans la rubrique "Juridique".

• Droit de la formation - Actualité du droit de la formation professionnelle en France et en Europe.

• Le site du droit et des gens du voyage - Consacré à l'ensemble des difficultés posées par l'accueil et le stationnement des gens du voyage : la législation et la réglementation, l'organisation, les autorisations et les interdictions, l’aménagement des aires, les financements, la responsabilité des pouvoirs publics , etc.

• Vie Publique - Accès aux ressources et données utiles présentes sur différents sites publics français.

• Site national des Centres de gestion de la fonction publique territoriale - Le site national des centres de gestion de la fonction publique territoriale vous propose des offres et des demandes d’emplois ainsi que des calendriers et des résultats des concours. D’autres informations tels que la liste des sites Internet des centres de gestion, des textes et des actualités juridiques, un lexique sur la fonction publique territoriale sont également disponibles.

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