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Top : Documentation juridique : Documentation diverse : Environnement

Sites:

• WK-HSQE - Portail des Responsables HSE et QSE : actualités, veille réglementaire, documentation, outils d'évaluation pour la prévention des risques dans les domaines de la qualité, de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement.

• Réglementation de l'environnement - Portail d'information sur l'environnement.

• Paysages de France - Textes législatifs en matière de protection des paysages (rubrique "Législation").

• European Environmental Law Homepage - Droit communautaire et droits nationaux des pays européens, an anglais.

• Kiosque Juridique de l'ATEN - Atelier Technique des Espaces Naturels - La protection des espaces naturels est notamment assurée par des outils législatifs et réglementaires qui évoluent régulièrement et qui donnent lieu à des décisions de justice. Ce Kiosque vous présente une sélection d'actualités juridiques relatives aux textes législatifs et réglementaires et à la jurisprudence.

• Enviroveille - Veille juridique, actualité de la règlementation (nationale et européenne) sur l'environnement.

• Union Européenne - Politique de l'Union Européenne en matière d'environnement et de protection civile. Programmes d'actions, intégration de l'environnement dans les politiques de l'Union Européenne...

• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement - Infos sur les pics de pollution par l'ozone, dossiers thématiques ( lutte contre les pollutions, prévention des risques, économie et environnement...), infos juridiques (code de l'environnement...).

• Commission de Coopération Environnementale - Publications et ressources documentaires, calendrier d'activités...

• Sommet Planète Terre - Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement (1992). Principes de gestion des forêts.

• Droit de l'environnement malgache - Etude sur le droit de l'environnemnt malgache.

• Centre québequois du droit de l'environnement - Présentation, communiqués et mémoires, rapport annuel...

• Service Public - Infos juridiques sur l'environnement ( déchets, eau, pollution atmosphérique, protection de la nature...). Annuaire des associations de défense de l'environnement.

• Enviro2b - Portail sur l'environnement pour les entreprises et les collectivités avec notamment une veille réglementaire, des guides pratiques, des conseils en ligne.

• CRUARAP - Centre de Recherche en Urbanisme, Aménagement Régional et Administration Publique. Droit de l'urbanisme et de l'aménagement, Droit de l'environnement, Aministration publique.

• Thèse en droit de l'environnement - Résumé d'une Thèse de doctorat en droit pénal de l'environnement français.

• DSCRE - Droit de la sécurité civile et des risques environnementaux

• AIDA - La règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement. Site officiel.

• Jurinews - Lettre-mail d'Enviro2B.com sur le droit de l'environnement.

• Dechetcom - Portail d'informations sur la collecte sélective, le tri, le recyclage des déchets. Rubrique et Aide Juridique en ligne sur des questions liées au traitement des déchets.