Le procès HSBC aura bien lieu

Finalement il y aura un procès HSBC en France. C’est ce qu’a décidé le parquet financier mardi 10 mars en renvoyant la banque suisse devant le tribunal correctionnel pour « blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage illicite ».

 

 

Des charges importantes

 

Rappelons tout d’abord que la filiale suisse du groupe britannique avait été mise en examen le 18 novembre dernier. Selon la banque l’annonce de ce procès « est une étape normale de la procédure judiciaire et l’issue du dossier n’est aujourd’hui pas encore déterminée ».

 

Dans ses réquisitions, le parquet national financier demande que HSBC comparaisse pour démarchage illicite de clients et blanchiment aggravé de fraude fiscale en 2006-2007 pour avoir « de manière habituelle, en utilisant les facilités que procure l’activité d’établissement bancaire, aidée l’évasion fiscale de nombreux clients ».

 

Selon le journal Le Monde, pas moins de 180,6 milliards d’euros appartenant à plus de 100 000 clients ainsi que 20 000 personnes morales ont transité, dissimulés derrière des structures offshore, sur des comptes de la banque Suisse entre novembre 2006 et mars 2007. Concernant les clients français ce montant supposé s’élèverait à 5 milliards d’euros pour près de 9 000 clients.

 

Des accusations qui remontent à 2008

 

L’affaire avait commencé fin 2008 avec la remise aux autorités françaises de fichiers volés par Hervé Falciani, un informaticien débauché par HSBC en Suisse auprès de sa filiale monégasque quelques années plus tôt. Ce sont ces listes Falciani qui ont permis d’ouvrir plusieurs enquêtes en Europe notamment en Espagne, en Belgique et en France.

 

« L’enquête très sérieuse des juges, largement favorisées par les révélations exceptionnelle d’Hervé Falciani, a mis en lumière une véritable industrie du blanchiment alimentée par un démarchage organisé et structuré de clients français » avait alors déclaré Me William Bourdon, l’avocat d’Hervé Falciani.

 

Pour revenir au procès qui vient d’être annoncé, les juges français sont persuadés que la banque a bénéficié du produit des faits de fraude fiscale, organisé l’opacification de flux financiers et blanchi des fonds d’origine illicite. La banque aurait notamment utilisé de nombreux trusts et société écrans pour aider ses clients fortunés à dissimuler leurs avoirs.

 

 

Fin 2012, HSBC avait notamment du accepter de payer une amende record de 1,92 milliards de dollars aux Etats-Unis alors qu’elle était accusée de complicité de blanchiment. Il pourrait se passer exactement la même chose en France, affaire à suivre…