Énergies renouvelables, gaz de schiste, nucléaire, le débat sur la transition énergétique a eu le mérite d’aborder des dossiers environnementaux de première importance. Mais d’autres sujets, tout aussi importants, sont littéralement passés à la trappe. C’est le cas de la qualité de l’air. La France est pourtant une bien piètre élève dans le domaine au regard de la législation européenne et aurait sérieusement besoin de repenser ses plans d’action.
Débat national sur la transition énergétique ou encore résistance sur le dossier du gaz de schiste via l’interdiction de la fracturation hydraulique, cela fait plusieurs mois que la France essaye de jouer l’élève modèle en matière énergétique et écologique. Si l’effort est louable, les décisions de rupture n’ont pas encore été prises. Et quand les grands dossiers piétinent, d’autres sont tout simplement passés sous silence.
Les sujets les plus évidents sont parfois les plus marginalisés. Alors que le nucléaire et le gaz de schiste passionnent une communauté importante de Français concernés par l’écologie, la qualité de l’air, étrangement, n’est que rarement abordée. Un désintérêt paradoxal à double titre puisque cela concerne ce que nous respirons et que la France a de gros progrès à faire dans le domaine.
Plusieurs rappels à l’ordre infructueux
En mai 2011 déjà, elle a été rappelée à l’ordre par la Commission européenne. Après avoir lui demandé de se conformer aux normes de l’Union européenne (UE), la Commission renvoyait la France devant la Cour de justice de l’UE « pour non-respect des valeurs limites […] applicables aux particules en suspension connues sous le nom de PM10. » Ces valeurs limites ont été établies par une directive européenne que les États membres devaient initialement appliquer avant 2005…
En 2013, et après un nouveau rappel à l’ordre en 2012, La France ne respecte toujours pas les concentrations imposées par la législation européenne. Elle est aussi attaquée sur ses plans de protection de l’atmosphère (PPA). À ce titre, elle risque une double sanction.
Un contentieux pouvant en cacher un autre, les particules fines (PM10 et PM2.5) devraient coûter rien qu’en sanction européenne 100 millions d’euros par an à la France. Le début d’une très lourde addition. Il se pourrait que la France puisse également être rapidement prise dans le contentieux sur le NO2, dioxyde d’azote, puis sur les COV, composés organiques volatils.
Auparavant seule la violation de l’article 13, relatif au dépassement des valeurs limites, était susceptible de mener les États en justice. Or au début de l’année, la Commission a fait savoir qu’elle s’appuierait dorénavant sur l’article 23 de la directive qui vise à sanctionner les États membres ne se soumettant pas à leur obligation d’élaborer des plans relatifs à la qualité de l’air. Autrement dit, si la France persiste, elle risque aussi d’être renvoyée à la Cour de justice pour l’insuffisance de ses PPA.
Bientôt la fin du statu quo ?
Il serait peut-être temps de prendre le problème à bras le corps, et pas seulement parce que la Commission se fait menaçante. La France pourrait bien refonder et accélérer ses actions dans le domaine dans les mois à venir. Elle a depuis longtemps ses hérauts pour porter sur la scène médiatique les dossiers du nucléaire et du gaz de schiste. La qualité de l’air a aussi le sien. Il s’agit de Thomas Kerting, nouvelle voix émergente de la transition écologique et du développement durable, spécialiste de la question et fondateur du site Aircology, dédié à la promotion de la qualité de l’air par toutes les voies possibles (information, éducation, art, etc.).
Pour faire bouger les lignes et pousser les territoires à mettre en œuvre des politiques concrètes pour l’amélioration de la qualité de l’air, Thomas Kerting a également décidé de reprendre l’organisation des Respirations d’Enghien pour sa 9ème édition qui aura lieu le 8 novembre.
L’occasion de montrer que la question mobilise les élus, de rendre visible la problématique de la qualité de l’air en France et de booster le déploiement de solutions sur le territoire. Ces initiatives font espérer que 2014 fasse un pied de nez à la Cour de justice européenne.
